LE PTIO'T NOIR
Présentation de la marque LE PTIO'T NOIR
Déposée le 13 janvier 1994 par MARSY MIREILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PTIO'T NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PTIO'T NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PTIO'T NOIR est expirée depuis le 13 janvier 2014.
MARSY MIREILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26
Inscription le 6 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187275 - Publication au BOPI 1995-07-06
Inscription le 16 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210069 - Publication au BOPI 1996-12-16
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2003 n°2255199 - Publication au BOPI 2003-12-30
Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09